Mentions légales

Informations générales


Ce site est la propriété d’Eurhéa Conseil, SARL au capital de 8 500,00 € dont le siège est situé 95 Chemin de Gabardie, 31200 Toulouse, France, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro 502 301 302 00019.

 

Création du site

  • Design et Réalisation du site Internet : PICTAO Studio de Création Multimédia à Toulouse
  • Conseil en Image et Communication : Comm’In

  • Contenu rédactionnel : Comm’ la Plume



Données personnelles

 
Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition à vos données. Pour cela il vous suffit de nous en faire la demande en par courrier électronique via notre formulaire de contact en nous indiquant vos nom, prénom et adresse e-mail.


Propriété intellectuelle et droits d’auteur

 
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, logos, icônes, séquences animées ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété d’Eurhéa Conseil ou de tiers ayant autorisé Eurhéa Conseil à les utiliser et sont protégées au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires, commerciales ou d’information et qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. À l’exception des dispositions légales ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie de ce site internet ou des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable d’Eurhéa Conseil est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.


Responsabilité



La société Eurhéa Conseil décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels elle a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L’accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur.
Eurhéa Conseil décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenus sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site www.eurheaconseil.fr.